Action collective contre l'Université Laval


Depuis le 1er juin 2014, l'Université Laval a mis en place une politique établissant les conditions d’utilisation de l’œuvre d'autrui par son personnel. Elle y définit unilatéralement la notion de « court extrait » d’une œuvre et autorise son personnel à reproduire et utiliser de tels « courts extraits » sans obtenir l’autorisation des auteurs et des éditeurs, ni payer de redevances.

L'établissement qui reproduit annuellement plus de 11 millions de pages, extraites de plus de 7 000 ouvrages, dans les recueils de textes vendus aux étudiants ou mis à leur disposition sur Internet, opérait jusqu’à cette date sous la licence générale de Copibec et, comme tous les autres établissements d’enseignement universitaire, payait une redevance forfaitaire par étudiant.

L’Université Laval est la seule université et le seul établissement d'enseignement québécois à se comporter de cette manière. Toutes les autres institutions d’enseignement ont obtenu auprès de Copibec, et renouvelé en 2017, une licence générale couvrant l’utilisation d’œuvres protégées par le droit d’auteur et payent les redevances dues aux auteurs et aux éditeurs.

Pour toute question au sujet de cette action collective, communiquez avec actioncollective@copibec.ca.

L’action collective

L’action collective (anciennement appelée « recours collectif » ou class action en anglais) a pour objectif de faciliter l’accès à la justice, de préserver les ressources judiciaires et de sanctionner les agissements fautifs. Elle permet à une personne (le représentant) d’ester en justice pour le compte de plusieurs personnes (le groupe) qui sont aux prises avec une situation semblable à la sienne (la question commune).

Il s’agit d’une procédure longue et complexe. Afin de faciliter la compréhension du recours entrepris par Copibec, vous trouverez dans cette section une information sommaire sur ses principales étapes.

La procédure d’action collective doit tout d’abord être autorisée par un juge. Le représentant dépose auprès du tribunal une demande en autorisation d’exercer une action collective.

Lors de cette première étape, le juge se demande si :

  • Les membres du groupe sont touchés par une ou des questions de droit ou de fait identiques, similaires ou connexes.
  • Les faits soulevés paraissent justifier les conclusions recherchées.
  • La composition du groupe rend difficile ou peu pratique l’utilisation du mandat d’ester en justice pour le compte d’autrui ou la jonction d’instance.
  • Le représentant peut assurer une représentation adéquate des membres.

Au Québec, si le représentant doit démontrer qu’il répond aux critères donnant droit à l’ouverture de l’action collective, le degré de démonstration requis est peu élevé et il ne s’agit pas ici de démontrer que le représentant aura gain de cause à l’issue de la procédure d’action collective.

En cas de refus d’autorisation, le représentant peut décider d’abandonner sa cause, auquel cas les membres du groupe peuvent toujours intenter individuellement leur poursuite, ou porter en appel la décision refusant l’autorisation.

Lorsque le tribunal accorde l’autorisation de poursuivre l’action collective, le représentant dépose une requête en action collective afin que le tribunal se penche sur le fond de son dossier, on dit alors qu’il entend la cause au fond.

L’avis aux membres

À la suite de l’autorisation et du dépôt de la requête en action collective, l’une des premières décisions du juge portera sur le contenu et le protocole de diffusion d’un avis aux membres.

Cet avis a pour objet d’informer toutes les personnes faisant partie du groupe du fait qu’une action collective a été autorisée, des questions posées et des sanctions recherchées. Comme tous les membres du groupe seront liées par le jugement final sur l’affaire, l’avis permet à ceux qui le désirent de se retirer du groupe. Généralement, cette option est exercée par les personnes qui souhaitent intenter elles-mêmes une poursuite.

L’audition et jugement au fond

Lors de l’audience, chacune des parties expose les arguments soutenant ses demandes. Le tribunal examine et analyse les arguments de chacun avant de rendre son jugement qui décide du sort de l’affaire et, le cas échéant, des montants alloués en réparation des dommages. Le jugement s’impose à toutes les personnes faisant partie du groupe défini à l’étape de l’autorisation.

Si l’une des parties considère que le juge a commis une erreur, elle pourra en appeler de la décision auprès d’un tribunal supérieur.

Cette étape n’intervient que lorsque le tribunal rend une décision favorable au représentant du groupe.

Il s’agit ici d’établir le montant dû à chaque membre du groupe en application de la décision au fond. Ainsi, si les membres du groupe n’ont pas tous subi un préjudice identique, le montant du dédommagement attribué variera d’un membre à un autre. Dans certaines situations particulières, la détermination du montant des dommages peut prendre la forme d’une succession de mini-procès.

Pourquoi Copibec a choisi d’intenter une action collective?

L’action collective permet à Copibec, à titre de représentante désignée par le tribunal, de défendre les droits d’un plus grand nombre de titulaires de droits, incluant ceux qui ne lui ont pas confié la gestion de leurs droits. Cette procédure permet également à Copibec de représenter les auteurs pour les atteintes à leurs droits moraux.

L’action collective est donc la meilleure option pour défendre l’ensemble des intérêts du plus grand nombre d’ayants droit. 

Les faits saillants de l’affaire

2014 : Début du conflit

Alors que Copibec renouvelle son entente avec les universités québécoises, l’Université Laval décide plutôt de faire bande à part et d’adopter une politique institutionnelle autorisant son personnel à reproduire des extraits sans permission ni rémunération des créateurs.

Au cours de cette période Copibec et les représentants des universités ont plusieurs rencontres de négociations afin de parvenir à un nouvel accord sur le renouvellement de la licence générale pour les établissements universitaires. Malgré l’invitation lancée par Copibec, l’Université Laval refuse de se joindre aux discussions avec les autres universités. En mars 2014, elle informe finalement Copibec qu’elle ne désire pas renouveler sa licence.

Alors que les autres universités québécoises et Copibec s’entendent sur le renouvellement de la licence générale, l’Université Laval, sans avoir à aucun moment entrepris des discussions avec Copibec, adopte les Politique et directives relatives à l’utilisation de l’œuvre d’autrui aux fins des activités d’enseignement, d’apprentissage, de recherche et d’étude privée à l’Université Laval et le Règlement sur le matériel de cours à l’Université Laval.

Cette politique établit unilatéralement ce que l’Université définit comme un « court extrait » d’une œuvre qu’elle s’autorise et autorise son personnel à reproduire et utiliser, sans permission ni rémunération des auteurs et des éditeurs. Selon elle, un « court extrait » représente jusqu’à 10% ou un chapitre d’une œuvre. L’Université spécifie également que son personnel doit favoriser l’interprétation qui permet l’emprunt le plus large possible.

La Politique entre en vigueur à cette date et l’Université confirme à Copibec par courrier du 9 juin 2014 que suite à l’adoption de sa politique, elle ne renouvellera pas sa licence.

Dès lors, l'établissement cesse de demander, par le truchement de Copibec ou autrement, la permission des auteurs et des éditeurs et ne paye plus les redevances associées aux reproductions qu’elle effectue, que celles-ci soient insérées dans les recueils de textes vendus aux étudiants, mises à leur disposition sur intranet ou autrement distribuées aux étudiants.

L’Université Laval est à cette époque et demeure à ce jour, la seule université et le seul établissement d'enseignement, au Québec, à se comporter de cette manière.

Copibec et les représentants des auteurs (tels le poète Guy Marchamps et le romancier Jean-Frédéric Messier), des éditeurs (tels les Éditions Leméac et les Presses de l'Université du Québec) et des sociétés de gestion déposent une requête en Cour supérieure pour obtenir l'autorisation du tribunal d'exercer une action collective.

Ils réclament, outre une ordonnance obligeant l’Université à cesser ses reproductions illicites, des dommages matériels, moraux et exemplaires à hauteur d'environ 4 millions de dollars par année au nom de toutes les personnes dont les droits d'auteur et moraux ont été violés.

Les coûts engendrés par l’exercice d’une action collective étant considérables, Copibec dépose également une demande d’aide au Fonds d’aide aux actions collectives (FAAC) qui accepte de soutenir financièrement le recours. Le FAAC réitère son aide financière lors de l’appel et de l’audience au fond.

2015 : Débats publics et audition à la Cour supérieure

Des auteurs et des professeurs publient des lettres ouvertes et les parties se présentent devant le juge une première fois pour exprimer leurs points de vue quant à l’autorisation de l’action collective.

Le 10 mars 2015, trente-quatre auteurs québécois, dont Michel Tremblay, Marie Laberge et Yann Martel, cosignent une lettre ouverte publiée dans Le Devoir dans laquelle ils dénoncent le mépris de l'Université Laval pour la rémunération équitable des créateurs.

Le recteur Denis Brière réagit publiquement en invoquant des compressions de plus de 20 millions de dollars pour justifier de ne pas prendre une licence de reproduction. Or, ce dernier omet plusieurs informations présentant un portrait déformé de la situation.

Au sein même du campus, les avis divergent quant à la légitimité de la Politique et au refus de l’Université Laval de renouveler sa licence. Les professeurs Florence Piron et Georges Azzaria, publient ainsi des lettres ouvertes dans les pages de Le Devoir exposant leurs opinions. 

Les parties se présentent devant le juge Michel Beaupré de la Cour supérieure de Québec afin d’exposer leurs arguments concernant la demande d’autorisation de l’action collective.

2016 : Rejet de l’autorisation, appel et discussions à l’Assemblée nationale

Copibec fait appel après le rejet par la Cour supérieure de sa demande d’autorisation d’action collective. Les discussions au sujet du paiement des droits d’auteur par l’Université Laval se portent jusqu’à l’Assemblée nationale.

Le juge Michel Beaupré, de la Cour supérieure du Québec, refuse d'autoriser l'action collective.

Selon le juge, les questions de violation des droits d'auteur nécessiteraient une analyse trop individualisée du cas de chaque auteur et de chaque éditeur et l'action de Copibec se distinguerait des actions collectives déjà autorisées en cette matière. De plus, la Cour estime que Copibec ne pourrait pas représenter les membres du groupe parce que ces derniers sont membres des organisations membres de Copibec, mais non pas de Copibec directement.

Le tribunal a néanmoins pris soin de préciser que « le tribunal ne faisait pas siennes les prétentions de l'Université sur le fond du litige ».

Ne baissant pas les bras face à la décision décevante du juge de la Cour supérieure, Copibec demande à la Cour d’appel de Québec de casser le jugement du juge Beaupré et d’autoriser l’action collective.

Copibec estime, en effet, que le jugement est manifestement mal fondé et qu’il retient une interprétation trop restrictive des critères d'autorisation de l'action collective en contradiction avec les enseignements de la Cour suprême.

Si l’on suit la décision du juge Beaupré, des milliers d'auteurs et d'éditeurs, canadiens et étrangers, devraient déposer des recours individuels contre l’Université Laval afin de faire valoir leur réclamation personnelle pour la reproduction, sans autorisation ni paiement, de leurs œuvres. Souvent modeste, le montant de ces réclamations est sans commune mesure avec les coûts importants engendrés par l’exercice de tels recours.

Une telle logique va, selon Copibec, à l’encontre des objectifs d’accès à la justice, de préservation des ressources judiciaires et de sanction des agissements fautifs recherchés par l’action collective.

À la suite de la demande d’appel de Copibec, l’Université Laval dépose devant la Cour d’appel de Québec une requête visant à faire rejeter l’appel de Copibec sans débat sur le fond. L’Université entend ainsi bloquer la procédure d’appel avant que Copibec puisse exposer aux juges les motifs soutenant sa demande d’appel.

La Cour d’appel rejette la demande de l’Université Laval, sur dossier et sans audience, permettant ainsi à Copibec de poursuivre la procédure d’appel à l’encontre de la décision du juge Beaupré.

La Cour d’appel, composée des juges Gagnon, Bélanger et Mainville, entend les arguments de Copibec et de l’Université Laval quant à l’autorisation d’action collective.

Copibec compte sur l’appui de plusieurs titulaires de droits d’auteur s’étant déplacés pour l’occasion, dont M. Claude Robinson.

Le 9 décembre, en réponse à une question posée par la députée d’Iberville, Madame Claire Samson, de la Coalition Avenir Québec, demandant à Madame Hélène David, ministre de l’Éducation supérieure et ancienne ministre de la Culture, si elle allait « envoyer une directive claire aux universités québécoises pour s’assurer qu’on respecte les créateurs et qu’on paie les droits d’auteur qui leur reviennent », la ministre David affirme que l’Université Laval fait « des choses comparables (à celles que fait Copibec) et respectueuses du droit d’auteur » et agit « en accord avec le principe des droits d'auteur du gouvernement fédéral ».

Le jour même, l’UNEQ et l’ANEL publient un communiqué de presse conjoint dénonçant les propos de la ministre David. Les associations se déclarent consternées de constater que la ministre non seulement soutient que l’Université Laval respecte le droit d’auteur malgré le litige qui l’oppose à Copibec, mais remet également en question la pertinence même de Copibec.

Copibec, pour sa part, souligne dans son communiqué de presse que les affirmations de la ministre démontrent une grande méconnaissance tant du rôle des sociétés de gestion que de la question des droits d’auteur en milieu universitaire. Elle rappelle que Copibec, en tant que représentante des auteurs, des créateurs et des éditeurs, poursuit l’Université Laval, qu’aucun tribunal ne s’est encore prononcé sur le bien-fondé de la politique adoptée par l’Université et, qu’en Ontario, l’Université York est poursuivie en Cour fédérale par Access Copyright, société de gestion collective sœur de Copibec pour le reste du Canada, pour des raisons similaires.

Copibec sollicite immédiatement une rencontre avec la ministre David afin d’offrir à cette dernière un portrait complet de la situation avec l’Université Laval. La ministre qui affirme avoir vérifié ses informations auprès de l’Université Laval, refuse cependant de rencontrer Copibec et les représentants des auteurs et des éditeurs.

La décision York
Concernant le litige opposant Access Copyright à l’Université York, la Cour fédérale a rendu, le 12 juillet 2017, une décision en faveur d’Access Copyright et statué que les lignes directrices établies par l’Université York (qui sont très semblables pour ne pas dire identiques à celles de l’Université Laval) ne répondaient pas aux exigences de l’exception d’utilisation équitable.

HIVER 2017 : L’action collective est autorisée

L’action collective intentée par Copibec est autorisée par la Cour d’appel tout juste avant que l’Université Laval n’enclenche sa course au rectorat.

Dans un souci de transparence et de diligence, et afin de respecter ses obligations envers tous les titulaires de droits, Copibec fait parvenir un courrier aux publications liées à l'Université Laval, incluant les Presses de l’Université Laval (PUL), leur demandant de clarifier leurs relations avec l’Université.

Le but de Copibec est de s'assurer qu'elle ne paye pas indûment des redevances à l'Université Laval par le biais d’entités liées, pour des reproductions effectuées par d'autres utilisateurs qui seraient similaires aux reproductions pour lesquelles l'Université refuse de payer.

Dès que les publications clarifient leurs relations avec l’Université et qu’un lien avec l’Université ne semble pas établi, Copibec paie les redevances dues.

La Cour d’appel du Québec rend un jugement unanime cassant le jugement rendu le 26 février 2016 par l’honorable juge Beaupré de la Cour supérieure de Québec.

La Cour autorise ainsi l’action collective entreprise par Copibec et les représentants des auteurs, des éditeurs et des sociétés de gestion contre l’Université Laval au nom de tous les auteurs et de tous les éditeurs, québécois et étrangers.

Dans ses motifs, la Cour juge que « l’action collective vise ici à faciliter aux auteurs l’accès à la justice tout en préservant les ressources judiciaires et, le cas échéant, à sanctionner de façon efficace des agissements qui autrement demeuraient à l’abri de l’intervention judiciaire en raison de la modicité du préjudice lorsque appréciée sur le plan individuel. En ce sens, l’action envisagée par Copibec répond à ces considérations supérieures. » (par. 86)

Trois candidats sont en lice pour le poste de recteur de l’Université :

  • Monsieur Éric Beauce, vice-recteur exécutif et dauphin du recteur sortant Denis Brière;
  • Monsieur Michel Gendron, doyen de la Faculté des sciences de l’administration;
  • Madame Sophie D’Amours, ex-vice-rectrice à la recherche.

Copibec dépose sa requête d’action collective devant la Cour supérieure de Québec afin que le tribunal se penche sur le fond de l’affaire.

PRINTEMPS 2017: Rencontres, élections et désignation d’un juge

Copibec rencontre les associations étudiantes et professorales, l’Université élit sa nouvelle rectrice et la Cour supérieure désigne le juge qui entendra la cause au fond.

Considérant qu’il est important que la communauté étudiante et professorale de l’Université reçoive une information fiable sur la légalité et la légitimité des recours entrepris, Copibec propose une rencontre au syndicat des professeurs et aux principales associations étudiantes de l’Université Laval afin de leur permettre de mieux comprendre le litige l’opposant à leur université.

Ces organisations et les personnes qu’elles représentent sont parties prenantes dans le litige. En effet, environ 400 enseignants, actifs ou retraités de l’Université Laval, perçoivent périodiquement des redevances de Copibec pour la reproduction de leurs textes dans des établissements canadiens ou étrangers. Les étudiants ont également un intérêt primordial dans les conditions d’accessibilité aux œuvres puisque certains d’entre eux bénéficient ou bénéficieront de droits d’auteur.

Les collèges électoraux de l’Université Laval élisent Mme Sophie D’Amours à titre de rectrice, en remplacement de M. Denis Brière.

Madame D’Amours prend son poste le 1er juin 2017.

L’honorable juge Simon Hébert est désigné par le juge en chef de la Cour supérieure pour entendre le dossier au fond.

Les prochaines étapes

Copibec continuera d’informer les titulaires de droits sur les étapes marquantes du litige qui l’oppose à l’Université Laval. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette section ainsi que les communications de Copibec afin de vous tenir informé de l’avancement de l’action collective.

Les prochaines étapes seront :

  • Publication de l’avis aux membres du groupe et la période de demande d’exclusion du recours
  • Adoption par la Cour supérieure d’un protocole de gestion qui établira le déroulement de l’audience au fond.
  • Analyse de la preuve par les parties (de très nombreux recueils de textes, sites de cours de l’Université, interrogatoires hors cour, etc.) et préparation de rapports d’experts pertinents.
  • Audience devant le tribunal : plusieurs jours d’audience seront requis pour faire entendre les témoins, présenter la preuve et faire les représentations au juge.
  • Jugement du juge au fond.
  • Appels? : En cas de désaccord avec ce jugement, les parties pourraient décider d’en appeler de ce jugement auprès de tribunaux supérieurs.
  • Recouvrement collectif : analyse des dommages et calculs des sommes à verser à chaque titulaire de droits.

Documents légaux