Répertoire et liste d’exclusions dans les universités


Le répertoire de Copibec comprend des millions de documents. Ceux-ci peuvent être utilisés à l’intérieur des limites permises par la licence universitaire afin de créer des recueils de textes, de partager des extraits sur des plateformes d’apprentissage sécurisées ou de projeter des documents en classe.

Documents exclus

Le répertoire de Copibec compte des millions de titres publiés dans 33 pays . Certains titres et certaines catégories d’œuvres sont toutefois exclus. Il est important de vous assurer que les documents que vous désirez utiliser sont couverts par votre licence de reproduction.

Pour faciliter votre travail, Copibec vous offre une liste d’exclusions. Cette liste indique les titres, les éditeurs, ainsi que les catégories d’œuvres , exclus du répertoire de Copibec. Si le titre ou l’éditeur du document figure sur la liste d’exclusions, vous devez obtenir son autorisation pour utiliser son œuvre.

Le titre que vous souhaitez utiliser n’apparaît pas sur la liste d’exclusions? Parfait! Vous pouvez l’utiliser selon les modalités de votre licence.

Catégories d’œuvres exclues

Le répertoire de Copibec est composé notamment de livres, de journaux et de périodiques. Cependant, certaines catégories d’œuvres sont exclues. Les catégories exclues sont détaillées sur la première page de la liste d’exclusions.

Un répertoire international

Vous pouvez utiliser des documents publiés au Québec et au Canada, et dans 33 pays. Vous trouverez la liste des pays avec lesquels Copibec a un accord au tout début de la liste d’exclusions.