Licence collegiale

Licence Collégiale

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SAMUEL

Saviez-vous que votre licence vous donne gratuitement accès aux œuvres disponibles dans SAMUEL (Savoirs multidisciplinaires en ligne) la plateforme de contenus numériques créée par Copibec? L’accès à SAMUEL est simple et rapide : si vous possédez déjà un compte sur Savia, le système de déclarations en ligne de Copibec, ce même compte vous donne accès à SAMUEL! Vous n’avez pas encore de compte? Créez-en un en cinq étapes faciles.

SAMUEL c’est du polar, de la science-fiction, des récits, des nouvelles, bref de la littérature variée, mais aussi de l’art contemporain, des photos de presse, des textes de chansons, des partitions musicales, des dictionnaires et plus encore! Et de nouvelles œuvres sont ajoutées par nos partenaires sur une base presque quotidienne!

Venez explorer de nouveaux territoires avec SAMUEL!

Vous désirez présenter le corpus québécois à vos étudiants? Dans SAMUEL, vous retrouverez les mots de Dany Laferrière, Gabrielle Roy, Monique Proulx, Mike Burns, Aude, Anne Hébert, Stéphane Dompierre, Anaïs Barbeau-Lavalette, Nicolas Dickner, Samuel Archibald et de plusieurs autres. Univers sombres, plongeons dans le passé, réflexions contemporaines, les textes proposés sont aussi variés que leurs auteurs.

SAMUEL offre également une sélection d’ouvrages traitant d’enjeux liés à la sociologie, la géographie, l’histoire, la psychologie, la philosophie. Les écrits des auteurs tels Laure Waridel, Jacques Lacoursière, Normand Baillargeon, Frédérick Lavoie, Nicolas Langelier vous attendent, ainsi que des biographies d’hommes et de femmes qui ont contribué à façonner le monde dans lequel nous évoluons.

Vous êtes à la recherche d’éléments visuels? Les ouvrages présents dans SAMUEL regorgent de photographies, d’illustrations, de cartes géographiques et de tableaux. Découvrez également des centaines de photos de presse, d’œuvres d’artistes contemporains et de maquettes de décors de théâtre. Des milliers d’œuvres visuelles de toutes sortes vous attendent!

Vous utilisez la musique dans votre enseignement, vous avez envie de parler de musique ou d’étudier les textes de certains paroliers? SAMUEL offre des textes de chansons ainsi que des cahiers de partitions musicales. Bien sûr, vous y trouverez également d’autres documents concernant la musique que ce soient des romans, des essais ou des photos d’instruments ou de salles de spectacles!

SAMUEL fait partie de l’entente collégiale

L’accès à SAMUEL est gratuit pour tous les enseignants des établissements collégiaux du Québec couverts par l’entente. Le contenu de la plateforme peut être utilisé et reproduit dans le respect des modalités de la licence. Accéder à SAMUEL est facile et rapide et les PDF générés sont d’excellente qualité.

Les PDF peuvent être déposés sur un intranet à l’intention des étudiants, envoyés par courriel à un collègue ou un étudiant ou imprimés pour être distribués lors d’un cours. Les données reçues de SAMUEL permettent le versement de redevances aux créateurs du matériel utilisé.

Pour accéder à SAMUEL, vous devez posséder un compte sur Savia.

Accéder à SAMUEL.

Qui est Copibec?

Copibec est un organisme sans but lucratif dont la mission est de gérer, au nom des titulaires de droits d’auteur, les droits de reproduction des œuvres imprimées et de leurs pendants numériques. Copibec gère les droits de reproduction de millions de livres, d’articles de journaux, de revues, de magazines, de revues spécialisées, de paroles de chansons, et plus encore.

Gestionnaire des droits de reproduction de la majorité des publications canadiennes et étrangères (près de 30 pays sont représentés grâce à des accords bilatéraux), Copibec est un guichet unique permettant d’acquérir rapidement et facilement des permissions ponctuelles de reproduction, tout comme des licences globales couvrant les besoins d’une multitude d’utilisateurs québécois.

Copibec fait partie de l’International Federation of Reproduction Rights Organisations (IFRRO) qui regroupe des sociétés de gestion ainsi que des associations d’auteurs et d’éditeurs de tous les continents.

Pourquoi ai-je besoin d’une entente?

La Loi sur le droit d’auteur, de façon générale, ne permet pas de reproduire une œuvre sans la permission du titulaire des droits d’auteur à moins que l’utilisation projetée ne tombe dans le cadre de l’une des exceptions. Les membres du personnel enseignant désireux de reproduire des articles ou des extraits d’œuvres pour les rendre accessibles à leurs étudiants, doivent donc adresser une demande d’autorisation à l’éditeur ou à l’auteur pour chaque texte à reproduire. Une tâche de gestion plutôt lourde pour le titulaire des droits et pour l’usager d’œuvres.

Afin de faciliter et d’accélérer ce processus, les titulaires de droits se sont dotés d’une société de gestion, Copibec, qui peut, en leur nom, émettre des licences globales de reproduction.

L’entente

Les établissements d’enseignement collégial, représentés par la Fédération des cégeps et par l’Association des collèges privés, ont signé une entente avec Copibec en vertu de laquelle cette dernière autorise, en fonction de limites précises, la reproduction sur supports papier et numérique. Votre établissement est-il couvert par cette entente? Vérifiez-le rapidement.

En contrepartie, les collèges versent à Copibec une compensation annuelle afin que les auteurs et les éditeurs des extraits reproduits dans les tablissements d’enseignement collégial reçoivent des redevances pour l’utilisation de leurs œuvres.

Les enseignants et le personnel administratif des établissements d’enseignement collégial sont tenus de respecter les modalités d’application de l’entente et de transmettre les renseignements demandés par Copibec.

Pour toute question, contactez-nous. C’est avec plaisir que nous y répondrons!

Ce que permet l’entente

L’entente permet la reproduction, sur supports papier et numérique, pour un même groupe d’étudiants au cours d’une même session:

  • de 15% d’une œuvre du répertoire de Copibec.

Cependant, pour les ouvrages développés spécifiquement pour l’enseignement collégial (guide d’enseignement, anthologies, etc.), la limite de reproduction permise est:

  • le moindre de 10% ou 25 pages de l’ouvrage.

Les ouvrages collégiaux sont identifiés dans le répertoire de Copibec.

Par exemple, cela signifie:

  • 6 pages d’un roman ou d’un ouvrage général de 40 pages (15%);
  • un article de 3 pages provenant d’une revue comptant 20 pages (15%);
  • une partition de 6 pages provenant d’un recueil de partitions totalisant 40 pages (15%);
  • 45 pages d’un livre de référence totalisant 300 pages (15%);
  • 25 pages d’un guide pédagogique de 300 pages conçu pour le collégial (moindre de 10% ou 25 pages);
  • 20 pages d’une anthologie comptant 200 pages et destinée à l’enseignement collégial (moindre de 10% ou 25 pages);
  • les paroles d’une chanson.

Les œuvres visuelles (illustrations, photographies, tableaux, schémas, etc.) qui apparaissent dans une autre œuvre (livre, journal, magazine, etc.) peuvent également être reproduites en respectant les modalités de l’entente.

Reproduction sur un support numérique

En plus des moyens traditionnels de reproduction sur support papier (reproduction par photocopie ou xérographie, duplication par stencil ou par dessin), l’entente permet également la reproduction sur un support numérique. Concrètement, en respectant les conditions et les limites de l’entente, les usagers peuvent :

  • numériser par balayage une œuvre sur papier pour effectuer une copie numérique;
  • imprimer cette copie numérique;
  • placer la copie numérique d’articles, d’extraits d’œuvres ou même d’un recueil de textes sur un réseau sécurisé et la rendre accessible aux étudiants d’un cours; 
  • transmettre un recueil de textes en format électronique à un étudiant, à condition que cette transmission soit opérée par un tiers autorisé;
  • présenter en classe une reproduction papier ou numérique, faite conformément à l’entente, à l’aide d’un projecteur, d’un ordinateur ou de tout autre dispositif équivalent;
  • transmettre des extraits d’œuvres par télécopieur.

Enfin, il est strictement interdit de rendre accessibles des œuvres du répertoire de Copibec sur un réseau informatique autre qu’un réseau sécurisé (par exemple : internet ou tout autre réseau public), de les transmettre à des personnes autres que les membres du personnel et les étudiants, ainsi que de stocker les œuvres afin de constituer une bibliothèque numérique.

Pour toute question, contactez-nous. C’est avec plaisir que nous y répondrons!

Références bibliographiques

Les références bibliographiques doivent apparaître sur les copies remises aux étudiants. La Loi prévoit qu’un auteur a le droit d’être associé à son œuvre, son nom devrait donc toujours apparaître sur les extraits reproduits.

Une référence bibliographique complète inclut les éléments suivants :

  • nom de l’auteur;
  • titre de l’œuvre;
  • nom de l’éditeur;
  • lieu et année de publication;
  • numéro des pages reproduites.

Pour toute question, contactez-nous. C’est avec plaisir que nous y répondrons!

Liste d’exclusions

Cette liste énumère les œuvres et les catégories d’œuvres exclues de l’entente.

Pour toute reproduction de titres exclus, vous devez vous adresser directement au titulaire des droits (éditeur ou auteur selon le cas).

Pour toute question, contactez-nous. C’est avec plaisir que nous y répondrons!

Autorisation particulière

Pour toute reproduction excédant les limites de reproduction autorisées, ou pour toute utilisation non couverte par l’entente, une autorisation doit être obtenue auprès de Copibec. Vous devez demander une autorisation pour :

  • toute demande excédant les limites de la licence;
  • toute reproduction sur un support électronique autre que ceux prévus par l’entente;
  • des fins autres que celles prévues par l’entente (ex. : services de formation continue offerts aux entreprises ou enseignement à l’étranger).

Le tarif pour toute reproduction non couverte par l’entente est de 0,12$ la page jusqu’à concurrence de 20% du nombre total de pages de l’œuvre. Au-delà des 20%, Copibec contactera le titulaire de droits pour obtenir la permission et, le cas échéant, le tarif applicable.

Vous n’êtes pas certain que votre utilisation soit couverte? Contactez-nous!

Déclarations de reproduction

À quoi servent les données recueillies?

Afin de permettre la répartition individuelle, entre les auteurs et les éditeurs, des droits de reproduction perçus auprès des établissements d’enseignement collégial, Copibec a besoin de données permettant la quantification et l’identification des copies effectuées.

Votre rôle est primordial dans cette opération. Votre participation permet de verser les redevances perçues aux auteurs et aux éditeurs dont vous reproduisez les œuvres dans le cadre de votre travail.

Qui doit déclarer ses copies et que faut-il déclarer?

Selon un modèle statistique tenant compte des caractéristiques des établissements, tous les collèges comptant plus de 700 étudiants temps complet doivent déclarer les copies effectuées en vertu de la licence. Toutes les copies effectuées sur un support électronique ainsi que celles, sur support papier, insérées dans un recueil de textes ou de notes de cours doivent faire l’objet d’une déclaration. Contactez-nous pour savoir si votre établissement doit participer à la collecte de données.

Comment déclarer vos copies?

Les usagers peuvent faire parvenir leurs renseignements à Copibec en utilisant l’un ou l’autre des moyens suivants :

  • le service de déclaration en ligne Savia
  • le formulaire type en format Excel (disponible sur demande)
  • le système DDA de la firme Dexero
  • le système Repro + de la firme Altilogix

Dates de remise

Les déclarations doivent être transmises, par fichier électronique, selon le calendrier suivant:

  • le 31 janvier pour les copies effectuées du 1er juillet au 31 décembre
  • le 31 juillet pour les copies effectuées du 1er janvier au 30 juin

Elles peuvent également être compilées en ligne avant ces dates.

Pour toute question, contactez-nous. C’est avec plaisir que nous y répondrons!

La solution Get It Now

Copibec est heureuse d’offrir la solution Get It Now aux établissements collégiaux et universitaires du Québec.

Get It Now, développé en collaboration avec le secteur de l’éducation par le Copyright Clearance Center aux États-Unis, est le complément essentiel au service de prêt entre bibliothèques de votre établissement. Vous avez besoin d’un article scientifique qui n’est pas disponible dans votre bibliothèque? Cette solution vous permet de l’obtenir en quelques minutes en format PDF et dans une excellente qualité graphique.

Ce service s’intègre au catalogue de la bibliothèque et la solution Get It Now d’achat d’articles s’affiche uniquement si l’article sélectionné n’est pas disponible par un abonnement auquel a déjà souscrit votre établissement. Par la suite, les articles achetés peuvent généralement être reproduits et partagés selon les modalités de la licence de reproduction qui lie votre établissement à Copibec.

Le service, automatisé, est accessible 24 heures sur 24, 7 jours par semaine!

Le Tableau de bord intégré permet aux bibliothèques de conserver l’entière maîtrise des besoins et du budget. Les fonctionnalités du Tableau de bord permettent notamment de :

  • désigner les personnes ayant accès à la plateforme;
  • autoriser un accès seulement par les courriels institutionnels;
  • limiter le nombre de requêtes par utilisateur ou définir une limite d’achat;
  • recevoir un courriel lorsque la limite est presque atteinte;
  • générer des rapports sur l’utilisation.

L’installation est gratuite, seuls les coûts des articles commandés et des frais administratifs annuels correspondant à 5% du montant total des achats sont exigibles. Copibec assure la diffusion et le service de soutien aux utilisateurs québécois.

Des millions d’articles scientifiques des plus grands éditeurs internationaux vous sont maintenant offerts grâce à la solution Get It Now.

Contactez-nous pour plus d’information sur cette solution innovatrice!

Get It Now étant une solution développée par le Copyright Clearance Center, la société de gestion américaine, veuillez noter que l’interface est unilingue anglaise. La plupart des publications scientifiques qui y sont offertes sont également rédigées en anglais.

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