Copibec—Espace enseignement

SAMUEL

Saviez-vous que votre licence vous donne gratuitement accès aux œuvres disponibles dans SAMUEL (Savoirs multidisciplinaires en ligne), la plateforme de contenus numériques créée par Copibec? L’accès à SAMUEL est simple et rapide: si vous possédez déjà un compte sur Savia, le système de déclarations en ligne de Copibec, ces mêmes codes vous donnent accès à SAMUEL! Vous n’avez pas encore de compte? Créez-en un en cinq étapes faciles.

SAMUEL c’est du polar, de la science-fiction, des livres jeunesse, des récits, des nouvelles, bref de la littérature pour tous les âges, mais aussi de l’art contemporain, des photos de presse, des textes de chansons, des partitions musicales, des dictionnaires et plus encore! Et de nouvelles œuvres sont ajoutées par nos partenaires sur une base presque quotidienne!

Venez explorer de nouveaux territoires avec SAMUEL!

Dans SAMUEL, les histoires sont racontées et illustrées par des auteurs et des artistes chevronnés tels Marion Arbona, Alain M. Bergeron, Dominique Demers, Robert Soulières, Gilles Tibo et plusieurs autres. On y croise des princesses, des monstres, des chats, des lutins ou encore des extraterrestres! Ces auteurs parlent d’amour, d’amitié, ils savent nous donner la frousse, mais aussi nous faire voyager et nous faire rêver. Que vous recherchiez un texte ou des images pour développer une activité de lecture, pour souligner une fête ou le passage des saisons, SAMUEL vous invite à explorer ses contenus variés.

Vous préparez pour votre classe une activité sur les animaux? SAMUEL vous offre des images et des histoires dont les héros sont des éléphants, des moufettes, des tortues, des insectes, des rampants, des grimpants! Vous y trouverez également des textes de chansons mettant en scène ces petits compagnons poilus ou pas! SAMUEL regorge de ressources animalières, incluant les nombreuses photographies de presse mettant en vedette nos amies les bêtes.

Pour les plus grands, les univers de Dany Laferrière, Gabrielle Roy, Monique Proulx, Mike Burns, Aude, Stéphane Dompierre, Anaïs Barbeau-Lavalette, Nicolas Dickner et de plusieurs autres attendent d’être présentés à vos étudiants. Univers sombres, plongeons dans le passé, réflexions contemporaines, les textes proposés sont aussi variés que leurs auteurs.

Vous naviguez plutôt dans les eaux de la sociologie, de la géographie ou de l’histoire? Les écrits des auteurs tels, Laure Waridel, Jacques Lacoursière, Frédérick Lavoie, Nicolas Langelier vous attendent, ainsi que des biographies d’hommes et de femmes qui ont contribué à façonner le monde dans lequel nous évoluons. Vous êtes à la recherche d’éléments visuels? Les ouvrages présents dans SAMUEL regorgent de photographies, d’illustrations, de cartes géographiques et de tableaux.

Sans compter que dans SAMUEL vous pouvez également découvrir des photos de presse, des œuvres d’artistes contemporains, des maquettes de décors de théâtre. Des milliers d’œuvres visuelles de toutes sortes vous attendent!

Vous utilisez la musique dans votre enseignement, vous avez envie de parler de musique ou d’étudier les textes de certains paroliers? SAMUEL offre des textes de chansons ainsi que des cahiers de partitions musicales. Bien sûr, vous y trouverez également des ouvrages traitant de musique que ce soit des romans, des albums jeunesse, des essais ou des photos d’instruments ou de salles de spectacles!

SAMUEL fait partie de l’entente MEESR/Copibec

L’accès à SAMUEL est gratuit pour tous les enseignants des établissements d’enseignement préscolaire, primaire et secondaire du Québec couverts par l’entente. Le contenu de la plateforme peut être utilisé et reproduit dans le respect des modalités de l’entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et Copibec. Accéder à SAMUEL est facile et rapide et les PDF générés sont d’excellente qualité!

Les PDF peuvent être affichés sur un tableau interactif, déposés sur un intranet à l’intention des élèves ou imprimés pour être distribués en classe. Les données reçues de SAMUEL permettent le versement de redevances aux créateurs du matériel utilisé.

Pour accéder à SAMUEL, vous devez posséder un compte sur Savia. Vous ne possédez pas de compte? Créez-le en cinq étapes faciles! Attention de choisir votre école à l’étape 2.

Accéder à SAMUEL.

Pour toute question, contactez-nous. C’est avec plaisir que nous y répondrons!

Qui est Copibec?

Copibec est un organisme sans but lucratif dont la mission est de gérer, au nom des titulaires de droits d’auteur, les droits de reproduction des œuvres imprimées et de leurs pendants numériques. Copibec gère les droits de reproduction de millions de livres, d’articles de journaux, de revues, de magazines, de revues spécialisées, de paroles de chansons, et plus encore.

Gestionnaire des droits de reproduction de la majorité des publications canadiennes et étrangères (près de 30 pays sont représentés grâce à des accords bilatéraux), Copibec est un guichet unique permettant d’acquérir rapidement et facilement des permissions ponctuelles de reproduction, tout comme des licences globales couvrant les besoins d’une multitude d’utilisateurs québécois.

Copibec fait partie de l’International Federation of Reproduction Rights Organisations (IFRRO) qui regroupe des sociétés de gestion ainsi que des associations d’auteurs et d’éditeurs de tous les continents.

Pourquoi ai-je besoin d’une entente?

La Loi sur le droit d’auteur, de façon générale, ne permet pas de reproduire une œuvre sans la permission du titulaire des droits d’auteur à moins que l’utilisation projetée ne tombe dans le cadre de l’une des exceptions. Les membres du personnel enseignant désireux de reproduire des articles ou des extraits d’œuvres pour les rendre accessibles à leurs étudiants, doivent donc adresser une demande d’autorisation à l’éditeur ou à l’auteur pour chaque texte à reproduire. Une tâche de gestion plutôt lourde pour le titulaire des droits et pour l’usager d’œuvres.

Afin de faciliter et d’accélérer ce processus, les titulaires de droits se sont dotés d’une société de gestion, Copibec, qui peut, en leur nom, émettre des licences globales de reproduction.

L’entente

Le ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche du Québec a signé une entente avec Copibec en vertu de laquelle cette dernière autorise, en fonction de limites précises, la reproduction sur supports papier et numérique dans les établissements d’enseignement d’ordre préscolaire, primaire et secondaire. Votre établissement est-il couvert par cette entente? Vérifiez-le rapidement.

En contrepartie, le Ministère verse à Copibec une compensation annuelle afin que les auteurs et les éditeurs des extraits utilisés dans les écoles reçoivent des redevances pour l’utilisation de leurs œuvres.

Les enseignants et le personnel administratif des écoles sont tenus de respecter les modalités d’application de l’entente et de transmettre les renseignements demandés par Copibec.

Pour toute question, contactez-nous. C’est avec plaisir que nous y répondrons!

Ce que permet l’entente

L’entente permet la reproduction d’extraits sur supports papier et numérique. Elle permet également, à certaines conditions, de présenter aux élèves des œuvres entières.

Reproduction d’extraits

L’entente permet la reproduction sur supports papier et numérique :

• de 15 % d’une œuvre du répertoire de Copibec.

Cependant, pour les ouvrages développés spécifiquement pour l’enseignement préscolaire, primaire ou secondaire (guides d’enseignement, manuels de l’élève, cahiers d’exercices, grammaires et atlas spécifiquement conçus selon les programmes d’enseignement, etc.), la limite de reproduction permise est:

• le moindre de 10 % ou 25 pages de l’ouvrage.

Les extraits numériques peuvent être affichés en classe sur un TNI ou utilisés sur une tablette, un ordinateur ou un diaporama de type PowerPoint. Ils peuvent aussi être stockés sur une clé USB, un cédérom ou être déposés sur le réseau sécurisé de l’école ou de la commission scolaire. Leur transmission par courriel, à un élève ou à un membre du personnel enseignant, est également permise à condition d’utiliser le courriel de la commission scolaire ou de l’école. Si l’extrait est disponible en format numérique sur le marché, vous devez toutefois vous le procurer.

Les extraits numériques doivent être accompagnés d’un avis bien visible spécifiant qu’il est interdit :

• d’en faire plus d’une impression;
• d’effectuer toute autre reproduction ou communication de ces extraits sauf dans le cadre d’échanges avec son enseignant ou avec d’autres élèves lors de travaux d’équipe ou participatifs.

Exemples de reproductions autorisées :

• photocopier ou numériser 25 pages d’un guide ou d’un manuel pédagogique de 300 pages (moindre de 10 % ou 25 pages);
• photocopier ou numériser 8 pages d’un cahier d’exercices comptant 80 pages (moindre de 10 % ou 25 pages);
• photocopier ou numériser 20 pages d’une grammaire ou d’un atlas de 200 pages conçu pour l’enseignement primaire ou secondaire (moindre de 10 % ou 25 pages);
• photocopier ou numériser 6 pages d’un roman ou d’un ouvrage général de 40 pages (15 %);
• numériser et présenter sur un TNI un article de 3 pages provenant d’une revue comptant 20 pages (15 %). Toutefois, si l’article est déjà offert en version numérisée, la version disponible sur le marché doit être utilisée;
• sauvegarder 7 pages d’un livre jeunesse de 48 pages après les avoir travaillées avec les élèves en utilisant les outils du TNI, aux fins du cours suivant (15 %);
• photocopier ou numériser une partition de 12 pages provenant d’un recueil de partitions totalisant 80 pages (15 %);
• télécharger un article de journal;
• ressaisir le texte d’une chanson.

Les ouvrages développés spécifiquement pour l’enseignement préscolaire, primaire ou secondaire sont identifiés dans le répertoire de Copibec. Pour consulter notre répertoire, vous devez posséder un compte utilisateur vous donnant accès à Savia, le service en ligne de Copibec.

L’entente ne permet pas la reproduction à des fins de confection de recueils de textes ou de cahiers d’exercices. Les extraits reproduits sur un réseau ne doivent pas être accessibles au grand public.

Le contenu des sites internet est généralement exclu du répertoire de Copibec, sauf si l’extrait choisi a fait l’objet d’une publication dans un livre, un journal, une revue, un livret accompagnant un disque, etc. Certains sites web ont également confié la gestion de leurs droits à Copibec, vous verrez une mention à cet effet sur les sites de nos partenaires. Vous pouvez également consulter notre page Le droit d’auteur en bref afin d’avoir un aperçu des utilisations permises par la Loi.

Présentation d’œuvres entières

⇒ Œuvre non accessible sur support numérique

L’entente permet également de reproduire en un exemplaire la totalité d’une œuvre qui n’est pas accessible sur le marché sur support numérique afin de la présenter, par exemple, sur un TNI ou à l’aide d’une caméra de documents, à la condition que quelques exemplaires de l’œuvre originale soient mis à la disposition des élèves de la classe au moment de la projection.

⇒ Œuvre disponible en format numérique

La totalité d’une œuvre légalement acquise en format numérique peut être présentée à l’aide d’un TNI. Cependant, dans le cas des œuvres conçues spécifiquement pour l’enseignement préscolaire, primaire ou secondaire légalement acquises en format numérique, lorsque l’œuvre n’est pas disponible sur le marché avec une licence de l’éditeur permettant la présentation en classe, la projection à l’aide du TNI n’est permise, que si tous les élèves ont un exemplaire original de l’œuvre. Lorsque cette œuvre est dotée d’une licence de l’éditeur permettant la présentation en classe les modalités de la licence de l’éditeur doivent être respectées.

L’œuvre projetée doit avoir été achetée par l’établissement d’enseignement ou l’enseignant pour sa classe.

Support de substitution

Au bénéfice des personnes souffrant de déficience sensorielle, physique ou neurologique, l’entente permet la reproduction d’un ouvrage en entier en gros caractères ou d’en modifier les couleurs originales. Elle permet également la modification d’une œuvre afin de permettre à un élève d’y inscrire directement des réponses ou des annotations, à la condition que l’œuvre ait été légalement obtenue en format numérique et qu’elle ne permette pas déjà ce type d’utilisation.

SE et SAE, conditions particulières ?

La Loi sur le droit d’auteur autorise désormais la reproduction d’une œuvre protégée à des fins d’examens ou de contrôle (SE). Cette possibilité ne concerne cependant pas l’élaboration de situations d’apprentissage (SAE) pour lesquelles les usagers doivent continuer d’obtenir des autorisations auprès de Copibec.

Il est à noter que les enseignants et les professionnels de l’enseignement qui reproduisent les SAE et les SE élaborées par le Ministère, la GRICS ou la FEEP sont invités à remplir le formulaire de déclaration qui accompagne le document et à le transmettre à Copibec par télécopieur ou par courriel. Il s’agit d’un geste facile à poser qui fera une différence dans les revenus touchés par l’auteur pour l’utilisation de son travail.

Références bibliographiques

Les références bibliographiques doivent apparaître sur les copies remises aux élèves ainsi que sur celles rendues disponibles sur un support numérique. La Loi prévoit qu’un auteur a le droit d’être associé à son œuvre, son nom devrait donc toujours apparaître sur les extraits reproduits.

Une référence bibliographique complète inclut les éléments suivants :

• nom de l’auteur;
• titre de l’œuvre;
• nom de l’éditeur;
• lieu et année de publication;
• numéros des pages reproduites.

Pour toute question, contactez-nous. C’est avec plaisir que nous y répondrons!

Liste d’exclusions

Cette liste énumère les œuvres et les catégories d’œuvres exclues de l’entente. ATTENTION : certaines œuvres et certains éditeurs sont exclus uniquement pour la reproduction numérique.

Pour toute reproduction de titres exclus, vous devez vous adresser directement au titulaire des droits (éditeur ou auteur selon le cas).

Pour toute question, contactez-nous. C’est avec plaisir que nous y répondrons!

Autorisation particulière

Vous désirez reproduire un extrait qui dépasse les limites de l’entente? Ou encore vous désirez utiliser l’œuvre pour une activité qui n’est pas prévue par l’entente? Une autorisation doit être obtenue auprès de Copibec.

Vous devez demander une autorisation pour :

• toute demande excédant les limites de la licence;
• relier de façon permanente des extraits provenant de différentes œuvres, par exemple, pour en faire un cahier d’exercices ou un recueil de cours papier ou électronique ;
• des fins autres que celles prévues par l’entente (ex. : services de formation continue offerts aux entreprises).

Le tarif pour toute reproduction non couverte par l’entente est de 0,10$ la page jusqu’à concurrence de 20% du nombre total de pages de l’œuvre. Au-delà de 20%, Copibec contactera le titulaire de droits pour obtenir la permission et, le cas échéant, le tarif.

Vous n’êtes pas certain que votre utilisation soit couverte? Vous avez des questions? Contactez-nous!

Collecte de données

À quoi servent les données recueillies?

Afin de permettre la répartition individuelle et équitable, entre les auteurs et les éditeurs, des sommes versées par le ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Copibec a besoin de données permettant la quantification et l’identification des  reproductions effectuées.

Votre rôle est primordial dans cette opération. Votre participation permet de verser les redevances perçues aux auteurs et aux éditeurs dont vous reproduisez les œuvres dans le cadre de votre travail.

Qui doit déclarer ses copies et quoi déclarer?

Chaque année, un minimum de 350 établissements d’enseignement public et privé sont sélectionnés pour participer à la collecte de données. Tous les membres du personnel enseignant et professionnel de ces établissements doivent participer à la collecte et déclarer les reproductions effectuées au cours des périodes suivantes :

• 1er juillet au 30 novembre
• 1er décembre au 31 mars
• 1er avril au 30 juin

Pour transmettre leurs déclarations à Copibec, les participants à la collecte peuvent utiliser Savia, le système en ligne de Copibec ou Repro + de la firme Altilogix.

L’accès à Savia est gratuit et ses utilisateurs ont également accès, avec le même code et mot de passe, à SAMUEL, la plateforme de contenus de Copibec.

Chaque établissement d’enseignement est également tenu de nommer un administrateur pour son école. Ce dernier sera, notamment, responsable d’accepter les frais liés à toute autorisation particulière et d’administrer les comptes Savia liés à son établissement.

La licence prévoit également que chaque commission scolaire doit déclarer les extraits d’œuvres mis à la disposition de ses élèves, de ses enseignants et des autres membres du personnel sur son réseau sécurisé. La déclaration doit également être effectuée dans Savia, le système en ligne de Copibec, ou par l’intermédiaire de Repro + en indiquant le nombre de personnes (élèves ou membres du personnel) à qui les reproductions sont destinées. La déclaration doit se faire au moment où la reproduction est accessible sur le réseau sécurisé.

Pour toute question, contactez-nous. C’est avec plaisir que nous y répondrons! Vous pouvez également consulter les didacticiels disponibles à droite de cette page.